Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS BRIGITTE SAGET
BRIGITTE SAGET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95570243
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque BS BRIGITTE SAGET

Déposée le 27 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) BRIGITTE SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « BS BRIGITTE SAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIGITTE SAGET domicilié(e) 18 Rue Kennedy, 88301 NEUFCHATEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRIGITTE SAGET - France.

La marque BS BRIGITTE SAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS BRIGITTE SAGET est expirée depuis le 27 avril 2005.

BRIGITTE SAGET a également déposé les autres marques suivantes : BRIGITTE SAGET , P'TIT O , LALIBELA


BRIGITTE SAGET Société Anonyme - 18 Rue Kennedy, 88301 NEUFCHATEAU CEDEX - France


S.A. BRIGITTE SAGET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vêtements et accessoires de mode à savoir: foulards, cravates écharpes, gants (habillement)